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Décrits ministérielle

  1. Arrêté 778 du 08/07/2017 portant "bilan des activités pédagogiques et scientifiques de l'enseignant chercheur"
  2. Arrêté du 5 mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de la faculté 
  3. Arrêté du 5 mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de la faculté 
  4. Arrêté du 5 mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de département de la faculté
  5. Arrêté du 5 mai 2004 fixant les critères de répartition par grade des représentants élus des enseignants au sein du comité scientifique de département de la faculté 
  6. Décret exécutif n° 99-244 du 21 Rajab 1420 correspondant au 31 octobre 1999 fixant les règles de création, d’organisation et de fonctionnement du laboratoire de recherche
  7. Décret exécutif n° 99-257 du 8 Chaâbane 1420 correspondant au 16 novembre 1999 fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement des unités de recherche
  8. Décret exécutif n°13-109 du 5 joummada El Oula 1434 correspondant du 17 mars 2013 fixant les modalités de création et de fonctionnement de l’équipe de recherche 
  9. Arrêté  n° 904 du 18 novembre 2013 fixant les critères de notation pour le bénéfice de la prime d'amélioration des performances pédagogiques et scientifiques de l'enseignant chercheur 
  10. Arrêté n° 736 du 15 décembre 2010 fixant les critères de notation pour le bénéfice de la prime d'amélioration des performances scientifiques du chercheur permanent , modifié par l’arrête n° 905 du 18 novembre 2013
  11. Arrête n° 521 du 05 septembre 2013 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions de l’habilitation universitaire
  12. Décret exécutif n° 08-130 du 27 Rabie Ethani 1429 correspondant au 3 mai 2008 portant statut particulier de l'enseignant chercheur 
  13. Décret exécutif n° 08-131 du 27 Rabie Ethani 1429 correspondant au 3 mai 2008 portant statut particulier du chercheur permanent
  14. Décret exécutif n° 09-03 du 6 Moharrem 1430 correspondant au 3 janvier 2009 précisant la mission de tutorat et fixant les modalités de sa mise en œuvre
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